Mentions légales

  1. Présentation du site tresordenfance.org
    Responsable du site et directrice de la publication : Priscylle TESOR
    Contact • Association Trésor d’Enfance – en cours de création – contact@tresordenfance.org
    Hébergement • OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
    CMS • WordPress
    L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Il est recommandé à nos utilisateurs de vérifier nos mentions régulièrement pour s’assurer qu’ils soient informés de toute mise à jour.
  2. Description des services fournis.
    Le site tresordenfance.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association. La directrice de la publication s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, données à titre indicatif. Elle ne pourra toutefois être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
  3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
    Priscylle TESOR est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
  4. Limitations de responsabilité
    Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération.
  5. Collecte des données et utilisation
    La collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur sont utilisées en vue de proposer certains services et être contacté. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause. Par ailleurs, la navigation sur le site est susceptible d’entraîner l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’améliorer le site et personnaliser la navigation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
    La collecte et l’utilisation de ces données font l’objet d’une politique de confidentialité.
  6. Droit applicable et attribution de juridiction
    Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lille (59).